Droit de l’évènementiel

Le Cabinet CLERC AVOCATS conseille les organisateurs d’évènements, notamment sportifs (tennis, course, cyclisme, golf) ou encore musicaux (festivals…), ainsi que des parcs d’expositions, centres de congrès.

Il a ainsi largement contribué à l’organisation de près d’une quinzaine de rassemblements de grands voiliers à Rouen et à Brest depuis 1987, ainsi qu’à Dunkerque, Toulon et Barcelone en 2013, chacun de ces évènements rassemblant plusieurs millions de personnes. Il assiste également ses clients dans le montage juridique de clubs de sport.

Dans le cadre de ces dossiers, CLERC AVOCATS assiste ses clients dans la rédaction et/ou la négociation des :

• documents de maîtrise foncière ;
• statuts et règlements ;
• contrats de financement ;
• contrats de partenariat ;
• contrats de location avec les exposants ;
• contrats de transport / d’affrètement ;
• contrats de travail ;
• contrats de bénévolat ;
• contrats d’assurance…

CLERC AVOCATS accompagne également ses clients dans la protection de leurs noms/marques et dans la résolution de leurs litiges.